Organisez le stationnement des vélos dans votre copropriété.

Clap vélo étudie, dessine et estime gratuitement vos projets d’aménagement de parkings à vélo.

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vélo parking copropriété

La loi oblige désormais les copropriétés à créer des parkings à vélo

Depuis 2012, tout nouvel immeuble résidentiel doit intégrer des espaces de stationnement vélo, avec des exigences de surface précises en fonction du nombre de logements. Cette mesure vise à encourager l'utilisation des vélos, contribuant ainsi à la réduction de la congestion routière et à la promotion d'un mode de transport écologique et sain. Les copropriétés existantes, quant à elles, sont invitées à en créer mais ce n'est pas une obligation à moins de faire de gros travaux dans le parking automobile. Pour en savoir plus cliquer sur ce lien "règlement vélo copropriété"

obligations et aides vélo
vélo parking

L’intégration du vélo est déjà sujet à polémique dans la copropriété

Des vélos s’accumulent peut être déjà en désordre dans la copropriété suscitant le mécontentement des copropriétaires et tout le monde a la conviction qu’il faut réorganiser leur stationnement. Dans un contexte de conscience écologique grandissante, ce nouveau parking à vélo apporterait en plus de la valeur à la copropriété à condition que ce soit bien fait et que des règles soient établies. (pour connaitre les recours en cas de squat des vélos à des endroits inappropriés cliquez sur ce lien recours squat vélo)

Difficile de convaincre en assemblée générale de construire des places vélo

Tous les copropriétaires ne sont pas cyclistes et la plupart d’entre eux refuseront de payer un budget conséquent pour un parking vélo dont ils n’ont pas l’utilité, même pour se conformer à la loi. (si besoin d'astuces pour convaincre en assemblée générale cliquez sur ce lien "comment convaincre ma copropriété"

Vélo copropriété
casse tête vélo

Vous n’avez ni le temps, ni l’expertise ou même l’envie de porter ce projet en assemblée générale

En proposant un projet approximatif sans connaitre les supports vélo existants, leur mode d’utilisation, leur coût et les subventions existantes vous risquez de vous ridiculiser et de vous épuiser en vain à convaincre les autres copropriétaires du bien fondé de votre projet. Clap Vélo, société accréditée par la FUB dans le cadre du programme Alveole, dessine gratuitement le projet qui répond à vos enjeux et contraintes sur la base de relevés réalisés directement sur site et vous aide à construire l’argumentaire nécessaire à la présentation en assemblée générale. Rendez vous sur ce lien pour connaitre le processus : "j'ai besoin d'une aide gratuite pour créer mon espace de stationnement vélo"

Un accompagnement à la carte !

Conseil vélo 1 jour

Accompagnement express

Clap vélo dessine et chiffre votre parking à vélo sur la base d'un plan du local ou de l'espace à aménager.

Conseil vélo 3 jours

Accompagnement 3 jours

Je me déplace sur Paris afin de vous rencontrer et de réaliser les relevés nécessaires au dessin de votre local vélo et au choix des supports vélo à installer.

Conseil vélo 4 jours

Accompagnement 4 jours

Suite à des relevés sur site à Paris, Clap vélo dessine et chiffre le projet d'aménagement de votre local vélo. Je vous présente le projet et vous aide à préparer sa présentation aux décideurs.

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FAQ

La TVA à 10% s'applique-t-elle aux rénovations de locaux à vélos dans les copropriétés ?

Oui, la TVA à taux réduit de 10% concerne les travaux d'amélioration, de transformation, d'aménagement ou d'entretien dans les copropriétés de plus de 2 ans conformément à l'article 279-0 bis du Code Général des Impôts (CGI).

Est-il légal de donner des vélos présumés abandonnés au sein de votre copropriété ?

Oui à fortiori lorsqu'ils encombrent les parties communes de la copropriété sans autorisation. Cependant en faire don à une association revient à s'approprier un bien qui n'est pas le sien. Afin d'éviter tout litige, il est recommandé de communiquer en assemblée générale sur le fait qu'une procédure pour retirer les vélos abandonnés va être engagée et que les vélos présumés abandonnés seront donnés. Cette procédure peut consister tout simplement à marquer tous les vélos d'un sterflex, ruban ou autocollant et d'informer tous les résidents que si ce marqueur est toujours présent deux mois plus tard (à vous de définir le délai) alors ils seront donnés à une association.

Le syndic est-il responsable des vélos volés dans ma copropriété ?

Non, ni le syndic ni la copropriété ne sont responsables. C'est un problème que le copropriétaire cycliste doit résoudre individuellement en déposant plainte et en suivant la procédure appropriée.

Est-il possible d’attribuer une place vélo à chaque copropriétaire ?

Non, car cela reviendrait à privatiser des espaces communs.

Faut-il modifier le règlement de copropriété lorsque l'on créait un local vélo ?

Oui, le règlement de copropriété doit refléter l'existence des équipements de l'immeuble. Une modification du règlement de copropriété sera nécessaire chez un notaire pour décrire ce nouvel équipement, et surtout, pour établir une grille de répartition des charges afin de déterminer qui paie quoi.

Peut-on mettre son vélo dans les parties communes de l’immeuble ?

Oui, à condition d'inscrire une tolérance en assemblée générale de copropriété. C'est-à-dire de demander l'autorisation aux autres copropriétaires.

Si un local vélo existe déjà dans l'immeuble et qu'il est désigné en tant que tel dans le règlement de copropriété, inutile de demander l'autorisation en assemblée générale, vous avez le droit de mettre votre vélo dans ce local considéré comme une partie commune. 

Quelles sont les obligations en matière d’aménagement de stationnement vélo en copropriété ?
  • les nouvelles constructions construites après 2011 doivent obligatoirement inclure des espaces pour les vélos à raison de à minima 1 place par T1 et 2 places pour chaque T2 ou plus. 
  • dans les constructions datant d'avant 2011, il n'y a pas réellement d'obligation outre le fait de faire figurer ce sujet à l'ordre du jour de chaque assemblée générale et de prévoir des places vélo lors de travaux d'envergure dans des parkings de plus de 10 places.
A quelle échéance se termine le programme Alvéole Plus ?

Le programme Alvéole Plus arrivera à son terme le 31 décembre 2024. Cependant, afin de garantir le traitement de votre dossier et la réception de la prime avant la fin du programme, veuillez noter que la date limite pour soumettre la facture concernant les équipements de stationnement installés, ainsi que la preuve de paiement, est fixée au 15 novembre 2024 pour toutes les copropriétés bénéficiaires.

Comment sélectionner un fournisseur d’équipements de stationnement ?

Le programme Alvéole Plus ne finance que les équipements de stationnement proposés par les fournisseurs référencés sur la plateforme. Une fois inscrit, vous pouvez contacter directement ces prestataires pour obtenir des devis et faire votre choix. Si votre fournisseur habituel ne figure pas dans la liste, invitez-le à se faire référencer en consultant la page“Je suis un fournisseur d’équipements de stationnement pour en savoir plus sur les modalités.

Quels sont les plafonds de primes de financement ?

Le programme Alvéole Plus prend en charge les équipements de stationnement pour les vélos selon les critères suivants :

  • Dans les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m), la prise en charge est comprise entre 40 % et 50 % du coût hors taxe (HT) du projet du bénéficiaire.
  • Les limites de prise en charge sont les suivantes :
  • 1 200 € HT par emplacement de stationnement pour un abri de type consigne sécurisée.
  • 650 € HT par emplacement de stationnement pour un abri ouvert libre d’accès.
  • 80 € HT par emplacement de stationnement dans un local ou abri existant, couvert et sécurisé.
Existe-t-il un minimum de stationnements à installer pour bénéficier du programme ?

Pour les copropriétés privées principalement destinées à un usage résidentiel, le programme Alvéole Plus finance les projets d'installation de stationnements à partir de la création de quatre emplacements.

Il n’y a pas de place dans mon immeuble pour installer des stationnements vélos. Est-il possible d’en installer sur la voie publique ?

Si l'installation de stationnements pour les vélos au sein de votre copropriété n'est pas envisageable et que vous souhaitez les déployer sur la voie publique, il ne revient pas à la copropriété d'agir. Vous devez plutôt prendre contact avec le service d'aménagement urbain de votre municipalité pour discuter de vos besoins. Dans cette situation, seule la municipalité peut entreprendre les travaux et bénéficier du soutien financier du programme Alvéole Plus.

Est-il nécessaire d’impliquer mon syndic dans ce projet de stationnements pour les vélos ?

Le processus de décision doit respecter les règles et procédures habituelles définies dans le règlement de la copropriété. Le rôle du syndic est essentiel pour engager des travaux en vue de l'installation de stationnements pour les vélos au sein de votre copropriété. Selon le coût estimé des travaux, il peut être nécessaire d'obtenir au préalable l'approbation de l'assemblée générale des copropriétaires

Je suis propriétaire et je souhaite installer un stationnement pour les vélos dans ma copropriété. Comment bénéficier du programme Alvéole Plus ?

La prise en charge financière du programme Alvéole, pouvant atteindre 50 % du coût total des travaux, est applicable uniquement aux bâtiments construits avant 2017. Pour les nouvelles constructions, des règles légales spécifiques s'appliquent. Si votre copropriété est éligible, commencez par discuter du projet avec les autres copropriétaires pour susciter leur intérêt en ce qui concerne l'aménagement de stationnements pour vélos. Une fois leur accord obtenu, demandez à votre syndic de créer un compte Alvéole Plus. Si vous êtes membre du conseil syndical, le syndic peut créer un compte utilisateur pour vous à partir de son propre compte. Vous bénéficierez d'un service de conseil entièrement pris en charge par Alvéole Plus pour vous aider dans ce projet, sans engagement immédiat de réalisation des stationnements. Votre conseiller Alvéole Plus vous fournira les informations nécessaires pour convaincre les copropriétaires et présenter le sujet lors de l'Assemblée générale (AG). Notez que chaque copropriété peut bénéficier d'une seule prestation de conseil.

Est-ce que les aides du programme Alvéole Plus sont cumulables avec d’autres aides de l’État ou d’autres programmes CEE ?

Oui, mais sous certaines conditions. Il est important de rappeler aux bénéficiaires que les règles de la comptabilité publique interdisent de cumuler des aides qui dépasseraient 100 % de l'investissement total. De plus, dans le cadre du programme Alvéole Plus, il n'est pas possible d'attribuer une prime différente de 40 % (ou 50 % dans le cas d'une Zone à Faibles Émissions mobilité). Par exemple, il n'est pas envisageable de proposer une prime personnalisée de 30 % si le projet bénéficie déjà d'un financement de 70 % provenant d'une autre subvention ou programme CEE. Il est impératif que le bénéficiaire reçoive la prime Alvéole Plus avant de rechercher d'autres financements complémentaires. Les démarches sur la plateforme Alvéole Plus doivent être entreprises avant toute autre demande de financement.

Comment savoir si ma copropriété est éligible au programme Alvéole Plus ?

Le programme Alvéole Plus est ouvert aux bénéficiaires suivants pour les copropriétés privées principalement destinées à un usage résidentiel :

  • Syndicat de copropriété
  • Association syndicale libre

Veuillez noter que la prise en charge financière de la phase de conseil et de travaux du programme Alvéole (pouvant aller jusqu'à 40 % du coût total du chantier) s'applique uniquement aux bâtiments construits après 2017. Des dispositions légales spécifiques concernent les nouvelles constructions.

Si vous pensez être éligible mais que votre statut ne figure pas dans la liste ci-dessus, nous vous encourageons à contacter l'équipe du programme Alvéole Plus via la page de contact en fournissant les informations suivantes :

  • Numéro de Siret
  • Adresse e-mail
  • Activité

Vous pouvez également cliquer ici pour créer votre compte et rejoindre le programme.


Est-il possible de demander un accompagnement express puis opter pour un accompagnement approfondi ?

Oui, c'est possible. Pour ce faire, vous devrez annuler la demande initiale sur la plateforme Alvéole, puis en soumettre une nouvelle.

Comment faire une demande d’accompagnement via le programme Alveole + ?

Pour commencer, vous pouvez créer un compte sur le site https://app.alveoleplus.fr/ en vous identifiant en tant que bénéficiaire. Vous serez ensuite invité à fournir des informations sur votre structure et à choisir un mot de passe.

Une fois que votre compte client est validé, vous pourrez utiliser la plateforme pour créer votre projet. Vous devrez indiquer l'adresse de votre projet, le nom du responsable, et exprimer votre souhait de bénéficier d'un accompagnement.

Ensuite, vous serez guidé à travers un questionnaire rapide pour préciser les détails de votre projet. Après cela, vous aurez la possibilité de demander à être suivi par Clap vélo.

Je validerai alors votre demande et prendrai contact avec vous pour organiser un premier rendez-vous, que ce soit en visioconférence ou sur place, en fonction du niveau d'accompagnement que vous avez choisi.

Quelles sont les obligations en matière d’aménagement vélo dans les copropriétés ?

Les copropriétés qui disposent de places de stationnement pour voitures doivent désormais aménager des places de stationnement pour vélos d'une surface minimale de 1,5 m². Les exigences spécifiques varient en fonction de la nature de l'immeuble :

  • Pour les immeubles anciens, il est obligatoire d'aménager au moins une place de stationnement pour vélo par logement.
  • Dans le cas des immeubles neufs, une place de stationnement pour vélo doit être prévue pour chaque appartement comprenant deux pièces, tandis que deux places de stationnement pour vélos sont requises pour chaque appartement de plus de trois pièces.

Quelles sont les aides financière pour l'installation de supports de stationnement vélo ?

Vous avez la possibilité de demander un accompagnement gratuit pour élaborer votre projet en précisant votre souhait d'être accompagné par Clap vélo via la plateforme Alvéole.

En ce qui concerne les frais liés à la fourniture et à la pose des supports pour vélos, chaque collectivité met en place sa propre stratégie de promotion des modes de déplacement doux, dont fait partie le vélo. Par conséquent, il est recommandé de prendre contact en premier lieu avec votre mairie ou la région pour vous informer sur les aides spécifiques disponibles dans votre région.

De plus, vous avez la possibilité, grâce au programme Alvéole, de demander une prise en charge pouvant aller jusqu'à 40 % des frais liés à l'achat et à la pose des supports de stationnement pour vélos en complément des aides locales.

Comment faire quand on a pas d'espaces pour installer des supports pour vélo ?

L'idéal est de disposer d'un espace protégé et abrité en rez-de-chaussée pour les stationnements des vélos. Cependant, si ce n'est pas possible dans votre situation, Clap vélo est disponible pour travailler avec vous afin de trouver une solution adaptée.

Parmi les options envisageables, on peut citer l'installation de supports à assistance très compacts dans votre hall d'entrée ou votre cour d'immeuble. Il est également possible de prévoir des emplacements pour les vélos en étage ou en sous-sol, à condition de mettre en place des systèmes d'accès ergonomiques pour faciliter leur utilisation.

Pourquoi choisir Clap vélo pour m’accompagner sur ce projet ?

Il est compréhensible d'avoir des préoccupations concernant le recours à des prétendus experts en aménagement de parkings pour vélos, surtout si vous craignez de perdre du temps et de l'argent pour un projet qui pourrait s'avérer trop coûteux, trop théorique ou difficile à réaliser.

Cependant, l'accompagnement offert par Clap vélo présente plusieurs avantages :

  • Il est entièrement gratuit, car pris en charge à 100 % par le programme Alvéole, soutenu par la FUB.
  • Il est efficace, notamment si vous optez pour un accompagnement express, car cela vous permet de consacrer seulement une heure de votre temps à votre projet d'aménagement de stationnement pour vélos.
  • Il est utile, car le rapport final fourni est pragmatique et vous offre une vision précise de l'apparence de votre parking pour vélos ainsi que du coût total, déduction faite des aides du programme Alvéole.
  • Il est professionnel, car mon expertise et mon expérience ont été validées par la FUB suite à un appel d'offres lancé au niveau national.

Ainsi, en faisant appel à Clap vélo, vous pouvez avancer dans votre projet en toute confiance, en bénéficiant d'un accompagnement fiable et gratuit.

Combien coûte en moyenne un projet d’aménagement de parkings à vélo ?

Le coût des attaches pour vélo variera en fonction du type, du nombre et de l'emplacement prévus pour l'installation. Pour vous donner une idée approximative, voici une estimation des prix de fourniture :

  • Environ un peu plus de 70 € par place pour un arceau.
  • Environ 50 € par place pour un râtelier.
  • Environ 300 € pour un rack double étage.

Gardez à l'esprit que ces prix sont approximatifs et peuvent varier en fonction de divers facteurs tels que la qualité des matériaux, la marque, la région géographique, etc. Il est recommandé de demander des devis spécifiques à des fournisseurs pour obtenir des coûts précis pour votre projet d'aménagement de stationnement pour vélos.

La prestation de conseil couvre-t-elle à la fois les équipements, le gros œuvre, le système de sécurisation et le dépôt du projet sur la plateforme ?

Oui, en faisant appel à Clap vélo, vous recevrez à la fin de la phase de conseil un projet complet qui comprendra un plan d'aménagement détaillé, y compris les types de supports vélo recommandés, ainsi qu'une estimation financière de votre projet. Fort de plus de 5 ans d'expérience, je pourrai également vous conseiller et chiffrer les coûts associés aux éléments suivants :

  • Les travaux de gros œuvre, tels que la création d'une dalle ou de massifs en béton.
  • La construction d'un abri ouvert ou sécurisé pour les vélos.
  • L'installation d'un système d'accès aux équipements.

Ce rapport complet sera déposé sur la plateforme Alvéole et pourra vous servir de base pour demander des devis aux fournisseurs référencés par la FUB.

Ils ont fait confiance à Clap vélo

Caroline a été un atout précieux pour notre projet vélo. Grâce à ses compétences, nous avons économisé de l'argent et obtenu un résultat fantastique. C'est top, un grand merci !
Nicolas
Grâce à Alveole+, nous avons pu obtenir un projet carré pour l'aménagement de notre espace vélo. Nous pourrons même obtenir 50% de cofinancement une fois le projet achevé. Super service!
Bruno
Vous avez été très réactive & d'une aide précieuse, avec une large connaissance des systèmes d'accroche existants, ainsi que du panel de financements possibles. Encore merci.
Cathy
Nous sommes reconnaissants envers Caroline pour son soutien exceptionnel dans notre projet vélo. Elle a rendu tout le processus simple. Merci!
Pauline
Caroline a fait de notre projet vélo une réalité. Son expertise et son efficacité ont été impressionnantes. Nous recommandons vivement ses services
Matthieu
Caroline a su répondre parfaitement à nos besoins. Grâce à son expertise, nos espaces de stationnement vélo sont désormais bien aménagés, et cela a été très économique.
Valentine

L’expertise Clap vélo

Caroline Boussac, fondatrice de la société Clap vélo, dessine, conseille et accompagne tous les acteurs du territoire dans la création d’espaces de stationnement depuis 6 ans.

Sa connaissance des équipements, tarifs et industriels du secteur lui permet de vous conseiller au mieux sur l’aménagement le plus adapté à votre projet et ses contraintes.

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Clap vélo vous transmet un plan d’aménagement sur la base de votre brief, de vos objectifs et de votre budget.
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Outre le plan d’aménagement, l’accompagnement Clap vélo, c'est aussi une estimation du coût de votre projet vélo, déduction faite des aides du programme Alveole.